Le nombre de ménages réalisant des travaux d'isolation atteint son plus haut niveau depuis 1986

par Florent Breuil

 

 

 

L'ADEME publie les résultats de son baromètre annuel sur les comportements des ménages français à l'égard des travaux de maîtrise de l'énergie dans leur logement. Cette édition 2011 (enquête portant sur l'année 2010) confirme la progression du nombre de foyers ayant réalisé des travaux de maîtrise de l'énergie (14,4 % en 2010 vs 12,2 %

en 2008).

 

En temps de crise, des Français soucieux de réduire leur consommation d'énergiePréoccupés par la maîtrise de leur budget, les ménages ayant répondu à l'enquête s'intéressent plus que jamais à leurs dépenses énergétiques, qu'ils sont 46 % à trouver trop élevées. Ainsi, pour 4 Français interrogés sur 5, la réduction de la part de l'énergie dans le budget est devenue une priorité, principalement pour faire face à l'augmentation du coût des énergies, mais aussi pour éviter le gaspillage énergétique.
Un niveau élevé de travaux d'efficacité énergétiqueCette prise de conscience explique en partie le niveau toujours élevé des travaux de maîtrise de l'énergie réalisés en 2010 (14,4 % des Français interrogés en 2010 vs 14,8 % en 2009). Près de 80 % des ménages (contre 76,3 % en 2009) ayant investi ont privilégié les travaux d'isolation dans leurs logements. Parmi ces interventions, 26% ont concerné la pose de double vitrage et 12% l'isolation des toitures et combles. Les travaux d'amélioration des systèmes de chauffage et d'eau chaude sont en léger recul : 33,6 % des ménages en 2010 contre 37 % en 2009.

Le confort avant le montant de la factureLa principale motivation invoquée par les ménages ayant réalisé des travaux est l'amélioration du confort (31,2 % vs 30,1 % en 2009) qui devance cette année la volonté de réduction de la facture énergétique (31 % vs 32,3 % en 2009), en tête depuis 2007.

Les ménages concernés ont, en moyenne, moins dépensé pour leurs travaux de maîtrise de l'énergie en 2010 (4396 euros par logement vs 4899 euros en 2009). Les travaux sur le chauffage sont particulièrement touchés, avec un recul des installations de pompes à chaleur, ce qui contribue à faire baisser le coût moyen d'une intervention. Il se peut aussi que, plus globalement, dans le contexte actuel les ménages hésitent davantage à investir.


Un taux très élevé de travaux effectués par des professionnels69 % des travaux de maîtrise de l'énergie réalisés en 2010 l'ont été par des professionnels. Ce chiffre, stable par rapport à 2009, confirme le poids incitatif de la TVA à 5,5 % appliquée aux travaux de rénovation. 95 % des ménages répondants s'estiment d'ailleurs satisfaits des professionnels auxquels ils ont fait appel. Mais près de la moitié d'entre eux attend aujourd'hui de leur part davantage de conseils sur les solutions à apporter et la performance énergétique atteinte.

Un crédit d'impôt toujours largement plébiscitéPour financer leurs interventions d'efficacité énergétique, 84 % des ménages ont par ailleurs pu bénéficier d'un crédit d'impôt développement durable (CIDD). Par ailleurs, 16 % ont pu souscrire un prêt bancaire aidé (Eco-PTZ).         

La problématique de la consommation d'énergie dans les logements

L'unité utilisée pour caractériser la consommation d'énergie dans un logement est le kWh par mètre carré par an. Par exemple: si la consommation globale pour le chauffage, la cuisson, l'eau chaude sanitaire, l'éclairage et les équipements électriques est de 12.000 kWh/an dans un logement de 100 m2, on dit que la performance énergétique du logement est de 120 kWh/m2.an (12000/100). Cette valeur de consommation pourrait être liée à une échelle d'efficacité énergétique, comme pour les équipements ménagers.

En France, la performance énergétique moyenne dépasse 200 kWh/m2.an, avec de fortes variations suivant le type de logement (appartement, maison individuelle, HLM), la date de la construction et la zone climatique. Les logements récents construits suivant les règles en vigueur (absence de ponts thermique, ventilation maîtrisée, équipements performants, ...) consomment beaucoup moins que la moyenne du parc, qui est essentiellement ancien. La nouvelle réglementation thermique RT2012 fixe la consommations d'énergie primaire (chauffage, eau chaude, éclairage, climatisation, ventilation) à 50 kWh/m²/an en moyenne.

Le schéma de la consommation d'énergie, ci-dessus, montre les très fortes variations dans la performance énergétique des logements "anciens" par rapport aux logements "actuels". Cependant, malgré le renforcement de l'isolation thermique et l'efficacité des équipements de chauffage, la consommation d'énergie globale ne cesse d'augmenter. Les raisons principales sont l'augmentation de la surface des logements par rapport au nombre d'occupants et une amélioration générale du confort.

Schéma montrant la consommation d'énergie dans les logements
suivant la date de construction et les choix écologiques

Par ailleurs, le schéma montre comment la consommation d'énergie est partagée entre les différents postes :

A. Le chauffage (en rouge)
La consommation d'énergie pour le chauffage d'un logement ancien est facilement divisée par 2 grâce à l'isolation thermique, l'utilisation de menuiseries et de vitrages performants, ainsi que l'installation d'équipements de chauffage moderne. Le chauffage représente 87% de la consommation d'énergie globale dans les logements anciens et seulement 30% dans les logements les plus performants.

B. L'électricité spécifique (Éclairage et équipement électrique : en jaune)
La consommation a tendance à augmenter dans tous les logements à cause de l'accroissement du nombre des équipements ménagers et de loisirs.

C. Le cuisson (en vert)
La consommation d'énergie pour la cuisine reste inchangée. Mais, ce poste marginal dans les logements anciens prend beaucoup plus d'importance quand la consommation baisse par ailleurs.

D. L'eau chaude sanitaire (en bleu)
La consommation d'énergie pour produire de l'eau chaude est en légère augmentation, car le niveau de confort recherché dans les logements actuels est supérieur aux conditions acceptées dans le passé. Dans les logements anciens, ce poste ne représente que 6% de la consommation d'énergie globale, mais avec la réduction des besoins de chauffage, le poste "production d'eau chaude sanitaire" représente près de 30% de la consommation d'énergie dans un logement moderne.

D'après l'Observatoire de l'énergie
- Consommation énergétique moyenne par usage, en 1998 :
Chauffage 68%, Eau chaude sanitaire 15%, Cuisson 5%, Électricité spécifique 12%.
- Consommation finale d'énergie du résidentiel tertiaire par source, en 2001 :
Combustibles fossiles 55%, Électricité 32%, Renouvelables 13%

L'énergie solaire et la performance énergétique

Solaire passif

L'application des normes de construction en vigueur (RT 2005) peut réduire la consommation d'énergie de moitié par rapport aux logements anciens. Les besoins de chauffage peuvent être réduits encore par moitié en appliquant les règles simples de la conception architecturale bioclimatique :
- orientation vers le soleil, avec des ouvertures conçues pour faciliter le captage solaire passif en hiver et la protection solaire en été ;
- utilisation de matériaux adaptés au stockage et à la restitution de la chaleur suivant les besoins ; ....

Solaire actif

Afin d'aller encore plus loin dans la recherche des économies d'énergie, il faut devenir producteur :

A. L'eau chaude sanitaire
La consommation d'énergie moyenne liée à la production d'eau chaude
= 855 kWh/personne.an, soit 25 kWh/m2.an (moyenne pour la France ramené au m2 habitable)
Un chauffe-eau solaire individuel ou collectif peut fournir de 50 à 90% de ces besoins.
L'économie moyenne est de 15 kWh/m2.an.

B. Le chauffage
Quand les besoins de chauffage deviennent très restreints (grâce à la conception bioclimatique), un système de chauffage solaire actif (par plancher chauffant ou autre technique à basse température) peut avoir un effet important sur la consommation d'énergie.

C. L'électricité spécifique
L'intégration d'un système photovoltaïque dans l'enveloppe du logement peut compenser la consommation d'électricité spécifique (au moins partiellement).

Note : Grâce à la production solaire et un peu de bois pour l'appoint de chauffage, on pourrait être virtuellement autonome en énergie. Cependant, afin de construire un logement réellement écologique, il faut également tenir compte de la consommation inconsidérée de l'eau et surtout les besoins de transport. Ce qui nous emmène à reconsidérer l'urbanisme et l'aménagement du territoire.

C'est quoi une longère ?

La longère est une ancienne ferme

caractéristique de l’activité agricole qui regroupe dans un même volume les différentes fonctions nécessaires

à l’exploitation. Elle accueille souvent plusieurs foyers d’une même famille qui partagent l’usage du bâtiment.

Son architecture est modeste et simple, la façade et ses ouvertures révèlent les différents usages intérieurs.

Caractéristiques

• Une organisation linéaire détermine une longue cour devant  la maison.

• Une implantation généralement perpendiculaire à la voie avec un accès latéral.

• Une orientation dominante : Sud ou Sud-Est.

• Le rythme et la hauteur des ouvertures ne sont pas réguliers ; ils répondent à la diversité des espaces intérieurs.

• L’architecture est sans décor, faite de matériaux simples utilisés pour leur solidité et leur durabilité.

Quels sont les meilleurs revêtements de sol ? Normes et qualité

Dans toute la gamme quel revêtement de sol choisir ? Quels repères existent en terme de sécurité et d'usage ?

Alors que les produits sont de plus en plus nombreux, il est intéressant de se demander s’il en existe certains qui offrent un peu plus d’avantages que les autres, indépendamment du prix, et sans se référer à des noms commerciaux.
Pour qui cherche un revêtement de sol unifié et durable sur l’ensemble du logement ou des locaux à habiller, le choix doit intégrer les critères de résistance à l’usure, résistance aux tâches et facilité d’entretien : pierre naturelle ardoise, pierre naturelle granit, mosaïque, carrelage grès cérame, carreaux de ciment, lino, immédiatement suivis par parquet massif, sisal, jonc de mer et béton dallé.
Tous ces matériaux sont sans souci, simples à vivre, à entretenir, et s’inscrivent dans une fourchette de prix large, il y en a pour tous les budgets.

Le lino un revêtement de sol sain et résistant

Le lino, sol souple, fait l’unanimité, défiant l’image souvent fausse que l’on en a. Adapté à toutes les pièces de la maison ou des bureaux, le lino n’a que des avantages :
Il est très résistant aux tâches, au poinçonnement et à l’usure, convenant très bien aux lieux très fréquentés. Son comportement au feu, brûlures de cigarettes en particulier, est très bon. L’entretien est rapide, facile, pratique : eau savonneuse et serpillière suffisent, ou simplement aspirateur. Antistatique, la poussière ne « vole » pas et ne s’incruste pas ! Sa longévité est excellente, une cinquantaine d'années, ce qui le place en tête du meilleur rapport qualité/longévité/prix.
Mais ce n’est pas tout, le lino est sain pour l’homme et l’environnement : 100% recyclable et 100% réalisé à partir de matières naturelles (farine de bois, liège, huile de lin, minéraux et pigments, résines naturelles). Il est anallergisant, avec des qualités antibactériennes et antiseptiques.
La très grande diversité de motifs, d’aspects et de couleurs, dans des styles variés, ainsi que sa commercialisation en rouleaux, dalles ou parquet de 4 à 10mm d’épaisseur en font un produit presque parfait puisqu’il n’impose qu’une petite contrainte : passer une résine naturelle pour en cirer sa surface, tous les 4 à 6 ans.

 

Pourquoi le Jonc de Mer détrône un peu Sisal et Coco ?

Les fibres végétales sont plutôt bien placées en terme de qualités plurielles, eu égard à d’autres produits plus durs et ou plus épais.
Les revêtements en fibre de coco, très résistants à l’usure, conviennent parfaitement aux lieux à fort trafic, avec un excellent rapport qualité/prix. Produit sain et imputrescible, qui n’absorbe pas la poussière, le coco reste pourtant d’un entretien délicat puisqu’il ne se nettoie pas à l’eau et nécessite des produits spécifiques.
Le sisal s’oppose presque au coco : d’un nettoyage très facile, ce revêtement issu de la fibre de l’agave est très résistant aux tâches, presque imperméable. Mais sa résistance à l’usure est moindre. Un atout pourtant, la grande diversité de teinte et la noblesse de son aspect.
Et le Jonc de Mer ? Cette fibre est celle d’une plante vivant en estuaires. Parfaitement adapté aux pièces même humides (salles d’eau, cuisines ventilées) ce revêtement résiste à l’usure, aux tâches. Quasiment imperméable il est d’un très bon rapport qualité/prix. Côté entretien, il s’aspire et se nettoie à l’eau. Seul inconvénient, en pièce plus sèche, il faut l’humidifier une fois tous les deux ou trois mois, simplement avec une serpillière mouillée d’eau pure, pour lui garder sa souplesse.

Mosaïques et émaux... robustes et raffinées

Émaux de verre, de Briare ou de Venise, pâte de verre, gemmes, nacres, micro brillants, métallisés, miroir, carrés, ronds, tesselles, petits carreaux de faïence et même galets, les mosaïques en plaques sur trames (dites sur filet), font fureur. Ces revêtements sont d'une grande beauté, d'une grande diversité, et très faciles à poser, autorisant des supports de formes variées : murs et sols irréguliers, courbes, surfaces non géométriques, nombreux contours, la mosaïque se joue de ces difficultés. Banc mural, marches, étagères et décrochés de mur, niches et alcôves, jardinières d'intérieur et même baignoire, tout peut se couvrir avec ces matériaux. Il serait d'ailleurs dommage de s'en priver tant le résultat peut être spectaculaire.
Il s’agit aussi d’un type de revêtement qui autorise ce qu’aucun autre ne peut permettre, réaliser des motifs parfaitement personnalisés. Place à la créativité, si on le souhaite. Au sol , dans les pièces d’eau, prendre la qualité antidérapante (surtout pour la salle de bains, le bac à douche, les marches de piscine). Les émaux en plaques se marient à merveille avec les pavés de verre (ou briques de verre) et créent ainsi des ambiance de lumières, d’éclats, de reflets.

Pour choisir son revêtement de sol : la norme UPEC

Les revêtements de sol sont classés selon divers critères, mais quatre d’entre eux déterminent la norme UPEC : Usage, Poinçonnement par des mobiliers statiques ou mobile, tenue à l’Eau et comportement face aux agents Chimiques. Ainsi, selon les valeurs attribuées à chacun de ces critères, on a une estimation du revêtement de sol concernant sa résistance au passage, au marquage, à l’eau et aux produits nettoyants.

• Les valeurs vont de 1 à 4 pour l’usage et le poinçonnement, 1 = passage occasionnel à modéré sans charges particulières, 4 = sols à fort trafic devant supporter de multiples charges.
• La résistance à l’eau va de la valeur 1 (sol sec, non soumis à l’eau) à la valeur 3 (sol soumis en permanence à l’humidité et à l’entretien à grandes eaux).
• Quant aux agents chimiques, les valeurs vont de 0 (sols ne supportant qu’un usage exceptionnel de produits ménagers) à 3 (sols soumis à l’usage fréquent de produits ménagers même « agressifs »).

À titre d’exemples, une chambre d’enfants peut facilement nécessité un produit classé U3 P2 E2 C1, une salle d’eau avec douche à l’italienne (le sol faisant aussi office de bac receveur) nécessite plutôt un produit classé U2 P2 E3 C1 ou C2. Pour un atelier de bricolage, préférez les valeur U2 P3 E2 C2 ou C3 et pour une entrée de magasin ou un hall d’accueil, U4 P4 E2 C2.

Taux d'humidité des bois

Bois d’œuvre et taux d’humidité : Charpentes, ossatures, panneaux... le bois d’œuvre doit répondre à des exigences de qualité précises, notamment en matière de taux d’humidité. - Le bois est un matériau vivant- Le séchage du bois d'oeuvre - Les taux d'humidité à respecter dans la construction bois - Le marquage CE des sciages à usage structurel- La lutte contre l’humidité au cours de la construction - Contrôles du taux d’humidité des bois durant le chantier

Le bois est un matériau vivant : Hygroscopique, il a la capacité d’absorber ou de perdre une certaine quantité d’eau, en fonction de l’humidité relative de l’air. Pour des taux d’humidité du bois inférieurs à 30 %, cette propriété physique s’accompagne de variations dimensionnelles : le bois gonfle ou se rétracte et peut alors subir des déformations.

Le séchage du bois d’œuvre
	Etape indispensable, le séchage a un impact : - sur la durabilité du bois, - sur sa stabilité dimensionnelle et structurelle, - sur sa résistance aux moisissures et aux insectes. Ainsi, en dessous de 20 % d’humidité, les champignons ne s’y développent pas. Il le prépare aussi aux opérations de collage et d’application de produits de finition. Enfin, le bois séché présente une masse moins importante et donc un coût de transport moindre !           Le processus de séchage peut être naturel (par stockage sous abri ventilé) ou artificiel (en cellule de séchage). Il est contrôlé régulièrement, afin d’obtenir un taux d’humidité optimal en fonction des essences et de l’utilisation qui en sera faite, en extérieur ou en intérieur.

Les taux d'humidité à respecter dans la construction bois

Ils sont spécifiés par les DTU 31-1 « Charpente et escaliers en bois » et 31-2. « Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois ». Concernant la charpente, ce taux ne doit pas dépasser 22 % en moyenne. Concernant la construction de maisons et bâtiments à ossature bois, l’humidité à la mise en œuvre doit être inférieure à 18 %.

Le marquage CE des sciages à usage structurel

Il assure que, lors de leur fabrication, la teneur moyenne en humidité des bois classés secs est inférieure ou égale à 20 %. Ce marquage CE, dont la mise en place est en cours, attestera de la conformité d’un produit à l’ensemble des directives qui le concernent. Ce marquage engage la responsabilité du fabricant. Le taux d’humidité est estimé à l'aide d'un appareil de mesure à résistance électrique étalonné (conformément à l’EN 13183-2). Il est contrôlé dans le cadre du Contrôle de Production en Usine (CPU). Outre le suivi interne des aspects techniques, la norme NF EN 14081 prévoit, pour les scieries qui commercialisent des bois de structure secs, l’obligation de s’assurer annuellement de la compétence du personnel chargé d’effectuer le classement des bois et la vérification des appareils de mesure de l’humidité. Un cachet est apposé sur chaque sciage ou sur l’étiquette appliquée sur les piles, qui mentionne si les débits ont été classés secs. En l’absence de cette indication, le bois sera considéré classé « vert ». Une attestation de conformité au marquage CE accompagne les documents commerciaux (bon de livraison et facture). Elle comporte les informations figurant dans l’exemple ci-après :

La lutte contre l’humidité au cours de la construction

Elle est importante car du bois sec livré sur un chantier de construction peut encore se mouiller avant ou pendant la construction. L'eau pénètre lentement dans les surfaces parallèles au fil du bois (la pluie qui tombe sur la face des madriers oud'un panneau ne pénètre généralement pas) et le bois sèche alors rapidement. En revanche, l'eau pénètre plus facilement aux extrémités et il est préférable de protéger les bouts des madriers et des panneaux. Enfin, toute pièce de bois immergée dans l'eau finit par en absorber, quelle que soit la face submergée, ce qui représente un problème particulier pour les lisses d'assise. Des méthodes peuvent être mises en place pour : garder au sec les matériaux à base de bois pendant leur entreposage sur le chantier, par des protections ad. minimiser l’exposition aux intempéries des matériaux installés par des protections adéquates (la pose rapide des pare pluie protègera le bois des reprises d'humidité). favoriser le séchage des matériaux par la ventilation par exemple. Si les matériaux en bois, ossature et revêtements intermédiaires, ont été, malgré ces précautions, exposés à l’eau pendant la construction, ils doivent être séchés à un degré d’humidité de 18 % ou moins avant d’être enfermés dans les assemblages. Le calendrier des travaux devra alors le prévoir.

Contrôles du taux d’humidité des bois durant le chantier : Les contrôles sont indispensables pour éviter d'éventuels désordres ultérieurs et pouvoir garantir la bonne durabilité des assemblages. Le contrôle du taux d’humidité des bois d’ossature est généralement réalisé : - à la réception des bois secs sur le chantier, - avant la pose de l’isolant et du pare vapeur, afin de ne pas « enfermer » d’humidité dans les murs. Le bois dont la teneur en humidité dépasserait 18 % devrait avoir le temps de sécher avant la fermeture des murs. Le taux d’humidité ciblé par MBOC© (source CNDB) est ici de 14 % !

Conseils pour choisir

 l'escalier qu'il vous faut

Acheter le bon escalier pour desservir étage ou mezzanine... posez-vous les bonnes questions pour faire le bon choix, et découvrez toutes les possibilités.

Restauration d’une maison ou d’un logement ou construction neuve, lorsqu’il y a un ou des niveaux à franchir, l’escalier s’impose, le plus souvent. Mais avant d’arrêter votre choix, découvrez tout ce que les escaliers peuvent apporter d’autre que des marches ! (*)

Quelles sont les bonnes questions à se poser pour choisir un escalier ?

L’achat d’un escalier est un investissement de longue durée. Il ne faut donc pas se tromper. De plus en plus présenté comme élément de décor, l'escalier doit d’abord permettre d’accéder d’un niveau à un autre, et c’est là que la sagesse laisse place à la folie ou l’inverse. Le vocabulaire utilisé ci-après est expliqué en cliquant sur le lien suivant: compréhension des termes techniques relatifs aux escaliers.

1. Quel âge avez-vous? Question indiscrète. Pas sûr. Quand on arrive à la cinquantaine, il faut penser au confort pour les années à venir avec des marches peu hautes, ayant un bon giron et pourvues de nez de marche.
2. Avez-vous des enfants ou allez-vous en avoir? Ce qui est bien pour un adulte ne l’est pas forcément pour eux, pensez-y. Il faut de bonnes protections latérales, éviter les grands escaliers droits (chutes), et prévoir des marches pleines (marches plus contremarches).
3. Allez-vous utiliser très fréquemment l’escalier? Si oui, évitez les escaliers hélicoïdaux sauf si vous n’avez vraiment pas de place. Si non, l’esthétique peut l’emporter sur le confort.
4. Un usager a-t-il des problèmes de vertige? Si oui, préférez les escaliers à quartier tournant et marches balancées (bonne assise pour le pied), avec rambarde côté vide, et main courante côté mur. Abandonnez l’idée des escaliers droits (trop vertigineux) ou en colimaçon (qui donnent le tournis). Les marches doivent posséder des contremarches, pour ne pas voir le vide.
5. Le logement ou la pièce sont-ils sonores? S oui, privilégiez les escaliers en bois massif, qui absorberont bien mieux le bruit.
6. L’escalier est-il le seul passage pour faire passer des meubles dans les étages? Si oui, le mieux est l’escalier droit (ou éventuellement à un quart tournant) avec un bon développement, une trémie suffisamment large et une échappée d’au moins 2,20 m. Pensez à des mains courantes et rambardes démontables.

La place de l’escalier dans le logement: exhibé ou caché ?

Dans les demeures anciennes, les escaliers s’inséraient fréquemment dans une cage, faite de cloisons légères ou carrément de murs latéraux. Considérées comme inesthétiques, elles sont souvent supprimées. Mais avant de vous décider pour un escalier très ouvert, pensez au chauffage, aux courants d’air ou à l’intimité. L’escalier mis à nu ne convient pas à tous les types de bâti, surtout en rénovation. De plus, un escalier traditionnel installé dans une cage, lors de la construction, peut présenter l’avantage d’un excellent rapport solidité/durabilité/coût.

Profitez des show-rooms, des halls d’exposition, ou des salons régionaux à thèmes, pour tester les différentes formes et proportions d’escalier. Vous noterez très vite celui ou ceux qui vous semblent les plus adaptés et confortables. Vous apprécierez aussi le rapport entre esthétique et prix: un escalier choisi comme «objet» décoratif, surtout s’il lui faut de surcroît largeur et confort, est un investissement élevé qui mérite réflexion.

Dans les petits logements, il est à noter que si l’escalier hélicoïdal (en spirale) est souvent cité comme escalier gain de place, ce qui est vrai pris isolément, un escalier droit (ou quart tournant) autorise la création de rangements substantiels, sous lui, ce qui peut être fort appréciable.

L’esprit du logement détermine le type d’escalier

• Dans un esprit très minimaliste, l’escalier peut soit être invisible ou réduit à de simples «traits» dans le volume, par des marches sans contremarches ni rambarde, juste fixées au mur. Si l’idée est d’en faire un élément simple de décor, en choisissant une couleur en contraste du mur, les marches donneront une impression de flottement très design, un décor mural très graphique.

• Si l’ambiance est plutôt champêtre traditionnelle, avec de l’espace, un escalier en bois un peu volumineux conviendra beaucoup mieux, et si l’espace est réduit, un escalier dans l’esprit «échelle meunière» est tout à fait adapté (en l’absence de jeunes enfants ou de personnes âgées).

Depuis le 1^er janvier 2011, le vendeur d'un bien immobilier non raccordé au réseau d'assainissement collectif des eaux usées doit obligatoire joindre le diagnostic assainissement au dossier technique.
 Une obligation qui entre donc en vigueur 2 ans avant la date prévue initialement.

Huit diagnostics immobiliers obligatoires

Avant le 1^er janvier 2011, sept diagnostics immobiliers étaient obligatoires :

• gaz,
• amiante,
• termites,
• plomb,
• DPE (diagnostic de performance énergétique),
• électrique,
• ENRT (état des risques naturels et technologiques).

Désormais ils sont huit. En effet, la loi dite Grenelle 2 a changé la date d'entrée en vigueur de l'obligation de réalisation du diagnostic assainissement. Initialement prévue pour le 1^er janvier 2013, elle a finalement été modifiée le 12 juillet 2010. C'est donc le 1^er janvier 2011 que le diagnostic assainissement est devenu obligatoire.

Dans quel cas ?

Le diagnostic assainissement est obligatoire en cas de vente d'un bien immobilier non raccordé au réseau collectif d'assainissement des eaux usées.

Jusqu'au 1^er janvier dernier, le vendeur n'avait pas à fournir un diagnostic assainissement à l'acquéreur, lorsque son bien n'était pas relié au réseau collectif. Ça n'est donc désormais plus le cas.

Bon à savoir : Le raccordement d'un bien immobilier au réseau collectif d'assainissement des eaux usées est obligatoire dans un délai d'au maximum 2 ans après la mise en service du réseau.

Le diagnostic

Le diagnostic assainissement est à la charge du vendeur. Il est réalisé par les services de contrôle de la commune sur laquelle se trouve le bien mis en vente.

L'objectif est de déterminer si l'installation individuelle d'assainissement est conforme aux normes en vigueur.

Le document remis par le service de contrôle de la commune est inclus par le vendeur au dossier technique remis avec l'acte de vente à l'acquéreur. Il doit alors être daté de moins de 3 ans.

Absence de diagnostic et non conformité

Si le diagnostic assainissement n'est pas joint par le vendeur au dossier technique ou si ce document date de plus de 3 ans, le diagnostic doit obligatoirement être réalisé à la charge du vendeur.

Si le diagnostic d'assainissement met en évidence la non conformité de l'installation individuelle d'assainissement aux normes, le diagnostiqueur remet au vendeur une liste de travaux à réaliser. Celui-ci dispose alors d'un an pour les effectuer.

Toutefois, si l'acquéreur achète le bien immobilier sans que ces travaux de mise en conformité n'aient été faits, il a alors un an pour les réaliser à compter de la date de la signature de l'acte authentique de vente.

Pour en savoir plus :
Loi portant engagement national pour l'environnement dite Grenelle 2 du 12 juillet 2010
Article L271-4 du Code de la construction et de l'habitation
Article L1331-11-1 du Code de la santé publique