jeudi 19 avril 2012


IRL en hausse

À 122,37, l’Indice de référence des loyers est en hausse de 2,24 % sur un an au premier trimestre 2012, après une hausse de 2,11 % au trimestre précédent. L’IRL, rappellent Les Échos du 13 avril « correspond à la moyenne, sur les 12 derniers mois, de l’indice des prix à la consommation hors tabac et loyers ». C’est la plus forte augmentation en un trimestre depuis début 2009. « Si le contrat de location prévoit une révision annuelle des loyers, précise Challenges.fr, le propriétaire bailleur peut donc augmenter de 2,24 % les loyers des logements dont les baux arrivent à échéance au premier trimestre ».

Installations
Electriques défectueuses

D’après une étude de l’Observatoire national de la sécurité électrique (Onse), les deux tiers des logements de plus de 15 ans vendus en France entre 2009 et 2011 présentaient des défauts sur les points essentiels de sécurité électrique. Le Moniteur du 11 avril énumère la liste des principales anomalies relevées après analyse de 6 000 diagnostics électriques : « absence de mise à la terre (70 %), présence de matériels vétustes ou inadaptés à l’usage (74 %), absence de liaison équipotentielle et non respect des règles de sécurité dans la salle de bains (65 %), absence de dispositif de protection contre les surintensités (43 %) ». « Dans le détail, poursuit TF1 sur son site Internet, sur un parc de 27 millions de logements, 7 millions sont à risques et 2,3 millions sont équipés d’installations très dangereuses, estime Promotelec ». Selon l’association, chaque année, un tiers des 250.000 incendies domestiques est d’origine électrique.

2012 : ralentissement en vue

A la lueur des résultats du premier trimestre, la FNAIM a affiné ses prévisions pour l’année en cours. Le recul des prix devrait rester limité, mais celui de l’activité pourrait être plus marqué.

« La baisse des transactions au premier trimestre va vraisemblablement entraîner une chute de 15 % à 20 % [ de l’activité] en 2012 mais il est exclu qu’il y ait une diminution des prix supérieure à 5 % », prévoit René Pallincourt dans Le Parisien du 11 avril. Ce recul prévisible du nombre de transactions intervient après une année 2011 record, où 837.000 biens ont changé de propriétaire. Toutefois, avertit le président de la FNAIM dans Le Figaro, « s’il n’y a pas de nouvelles mesures prises par le nouveau gouvernement, après les élections législatives, on risque des conséquences graves et de voir la crise du logement se transformer en crise de l’immobilier, avec une forte baisse de l’activité du bâtiment ». Au coeur des inquiétudes, le durcissement des conditions d’octroi du crédit, que traduit le baromètre Ifop-FNAIM de mars, cité par Le Monde : « Si 40 % des ménages français considèrent qu’il y a plus de possibilités qu’hier de réaliser de bonnes affaires, seuls 17 % jugent qu’il est facile d’obtenir un crédit immobilier ».

mardi 10 avril 2012

Les maisons individuelles - neuves

Arrêté du 1er Août 2006

Article 18 : Cheminements extérieurs

I. Un cheminement accessible doit permettre d'atteindre l'entrée du logement depuis l'accès au terrain. Le choix et l'aménagement de ce cheminement sont tels qu'ils facilitent la continuité de la chaîne du déplacement avec l'extérieur du terrain.

Lorsque des locaux ou équipements collectifs sont affectés à des ensembles résidentiels, un cheminement accessible relie ces locaux ou équipements à chaque logement. (
Circulaire).
Le cheminement accessible permet notamment à une personne ayant une déficience visuelle, auditive ou mentale de se localiser, s'orienter et atteindre le logement aisément et en sécurité et permet à une personne ayant une déficience motrice d'accéder aisément à tout équipement ou aménagement utilisable par les occupants du logement ou les visiteurs. Les caractéristiques d'un cheminement accessible sont définies au II ci-après. (Circulaire)
Lorsque les caractéristiques du terrain ne permettent pas la réalisation d'un cheminement accessible depuis l'extérieur du terrain, un espace de stationnement adapté tel que défini à l’article 19 est prévu à proximité de l'entrée du logement et relié à celle-ci par un cheminement accessible.

Lorsque les caractéristiques du terrain où sont implantés les locaux ou équipements collectifs ne permettent pas la réalisation d'un cheminement accessible, un espace de stationnement adapté tel que défini à l’article 19 est aménagé et relié par un cheminement accessible à chaque local collectif ou équipement collectif.
II. Les cheminements extérieurs accessibles aux personnes handicapées doivent répondre aux dispositions suivantes :

1° Repérage et guidage

Le revêtement du cheminement accessible doit présenter un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement (HB-03) ou, à défaut, comporter sur toute sa longueur un repère continu, tactile pour permettre le guidage à l'aide d'une canne d’aveugle, et visuellement contrasté pour faciliter le guidage des personnes mal-voyantes. (Circulaire)

2° Caractéristiques dimensionnelles

a) Profil en long :

Le cheminement accessible doit être horizontal et sans ressaut.
Lorsqu’une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5% doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement :
  • jusqu’à 8% sur une longueur inférieure ou égale à 2 m ;
  • jusqu’à 10% sur une longueur inférieure ou égale à 0,50 m
Un palier de repos est nécessaire en haut et en bas de chaque plan incliné quelle qu'en soit la longueur.
En cas de plan incliné de pente supérieure ou égale à 4%, un palier de repos est nécessaire tous les 10 m.
Les caractéristiques dimensionnelles de ce palier sont définies à l’annexe 2. (Circulaire)
Lorsqu'il ne peut être évité, un faible écart de niveau peut être traité par un ressaut à bord arrondi ou muni d’un chanfrein et dont la hauteur doit être inférieure ou égale à 2 cm. Cette hauteur maximale peut toutefois être portée à 4 cm si le ressaut comporte sur toute sa hauteur une pente ne dépassant pas 33%. (Circulaire)
La distance minimale entre deux ressauts successifs est de 2,50 m.

Les pentes comportant plusieurs ressauts successifs, dits « pas d’âne », sont interdites. (
Circulaire)

b) Profil en travers :

La largeur minimale du cheminement accessible doit être de 1,20 m libre de tout obstacle afin de faciliter les croisements. (Circulaire)
Lorsqu’un rétrécissement ponctuel ne peut être évité, la largeur minimale du cheminement peut être comprise entre 0,90 m et 1,20 m sur une faible longueur de manière à laisser le passage pour une personne en fauteuil roulant. (Circulaire)
Le cheminement doit être conçu et mis en œuvre de manière à éviter la stagnation d'eau. Lorsqu’un dévers est nécessaire, il doit être inférieur ou égal à 2%. (Circulaire)

c) Espaces de manœuvre et d'usage pour les personnes circulant en fauteuil roulant :

Un espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour est nécessaire en chaque point du cheminement où un choix d’itinéraire est donné à l’usager. (Circulaire)
Un espace de manœuvre de porte est nécessaire de part et d’autre de chaque porte ou portail situé le long du cheminement, à l'exception de ceux ouvrant uniquement sur un escalier. (Circulaire)
Un espace d'usage est nécessaire devant chaque équipement ou aménagement situé le long du cheminement afin d’en permettre l’atteinte et l’usage (Circulaire)
Les caractéristiques dimensionnelles de ces différents espaces sont définies à l’annexe 2.

3° Sécurité d’usage

Le sol ou le revêtement de sol du cheminement accessible doit être non meuble, non glissant, non réfléchissant et sans obstacle à la roue. (Circulaire)
Les trous et fentes situés dans le sol du cheminement doivent avoir une largeur ou un diamètre inférieur ou égal à 2 cm. (Circulaire)
Le cheminement accessible doit être libre de tout obstacle. Afin d’être repérables, les éléments éventuels qui ne peuvent pas être mis en-dehors du cheminement doivent répondre aux exigences suivantes (Circulaire) :
  • s’ils sont suspendus au-dessus du cheminement, laisser un passage libre d’au moins 2,20 m de hauteur au-dessus du sol ;
  • s’ils sont implantés sur le cheminement, quelle que soit leur hauteur, ou en saillie latérale de plus de 15 cm sur le cheminement, comporter un élément de contraste visuel par rapport à leur environnement immédiat et un rappel tactile ou un prolongement au sol.
Lorsque le cheminement est bordé à une distance inférieure à 0,90 m par une rupture de niveau d’une hauteur de plus de 0,40 m, un dispositif de protection doit être implanté afin d'éviter les chutes. (Circulaire)
Toute volée d'escalier comportant trois marches ou plus doit comporter une main courante répondant aux exigences suivantes (Circulaire) :
  • être située à une hauteur comprise entre 0,80 m et 1,00 m. Toutefois, lorsqu’un garde-corps tient lieu de main courante, celle-ci devra être située pour des motifs de sécurité à la hauteur minimale requise pour le garde-corps ;
  • se prolonger au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d’obstacle au niveau des circulations horizontales;
  • être continue, rigide et facilement préhensible ;
  • être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel.
Un dispositif d'éclairage doit permettre, lorsque l'éclairement naturel n'est pas suffisant, d’assurer une valeur d’éclairement mesurée au sol d’au moins 20 lux en tout point du cheminement. (Circulaire)

mercredi 4 avril 2012

Des zones de notre région
      concernées par le risque sismique


Origines des séismes en Charentes Maritimes.

 

Au cours de la formation du super-continent appelé la Pangée (il y a 350 millions d'années), la collision des différents continents a permis l'élévation d'imposantes chaînes de montagnes. Ces dernières, dites hercyniennes constituent une cicatrice qui coupe la France en diagonale, de l'Ile d'Oléron aux Cévènes (chaîne de montagnes près du Massif Central).
Ainsi, au fil des millions d'années, ces immenses chaînes montagneuses se sont affaissées éloignant l'Espagne et formant le golfe de Gascogne. L'érosion a ensuite fait disparaître la quasi-totalité de ce massif. Seules de grandes failles, situées le long de la façade Ouest de la France en constituent les vestiges.
La France est donc comprimée entre deux continents en constant rapprochement. Actuellement, les plaques africaines et « eurasiennes » convergent toutes les deux vers l'extrémité occidental de l'Europe. Cette partie du continent, dont la Charente Maritime, étant très fracturée par ces zones de failles et plissements originaires de l'ancienne chaîne, de nombreux séismes se manisfestent. Ceux-ci sont généralement de faibles ampleurs de magnitude 3,5 à 5 sur l'échelle de Richter. Ceci s'explique par le fait que le rapprochement des diverses plaques continentales n'est que progressif et lent. L'emplacement de la faille associée n'a pas été réellement déterminé.
Les pressions exercées suffisent néanmoins à rendre cette région sujette au risque sismique. Cette instabilité a donc été évaluée par les sismologues, de faible mais non négligeable.
Carte géologique de l'Ile d'Oléron

Qu'est ce que le risque sismique?

Tout d'abord, le risque sismique est la combinaison de deux facteurs:
- le risque: celui-ci est la conséquence d'un événement d'une certaine ampleur ayant une certaine probabilité de se produire. Il constitue le résultat éventuel d'un phénomène aléatoire dans le temps, tel un séisme. Ce facteur est aussi appelé l'aléa sismique.
- la vulnérabilité des enjeux: elle est la continuité de l'aléa sismique. En effet, ce sont les effets résultants: mettre en péril un grand nombre de personne, occasionner des dégâts matériels importants ou encore dépasser les capacités de réaction des acteurs concernés (sauvetage...).
Le risque sismique est donc l'association de l'aléa sismique (phénomène aléatoire) et de la vulnérabilité des enjeux (bâtiments, individus, infrastructures...).
Définition du risque sismique

Les spécialistes vont ainsi s'intéresser aux possibles dégâts dans les bâtiments que peuvent causer les séismes. Évaluer ce risque, d'un tremblement de terre destructeur, est donc primordial pour protéger efficacement une région.

Comment l'évaluer?

L'évaluation du risque sismique consiste à déterminer la magnitude maximale et donc les dégâts les plus importants qui peuvent être causés par un séisme. Cette approximation peut se dérouler en plusieurs étapes.
- l'installation de nombreux sismomètres autour de cette région et d'en enregistrer la sismicité. Soit connaître tous les séismes, même minimes afin de mieux cerner cette sismicité, la magnitude maximale ou encore la fréquence de ces séismes.
- l'énumération et le recensement de tous les mouvements tectoniques sur un espace donné et une période la plus étendu possible. Elle doit être d'autant plus importante que la sismicité est modérée, le but étant de récolter un maximum de données.
Les sismologues peuvent donc travailler en collaboration avec des historiens et des archéologues. On parle respectivement de sismologie historique et d'archéosismologie. Ainsi, en France, les archives témoignent de séismes remontant au XIième siècle.
Historique des séismes en Charente Maritime

- l'étude des marques et indices géologiques laissés dans la nature par les séismes. Il s'agit de la paleosismologie qui reconstitue ainsi l'histoire géologique d'une région sur des périodes allant sur plusieurs milliers d'années. Cette méthode permet d'estimer la fréquence et l'intensité d'un tremblement de terre susceptible de toucher une région.
- l'analyse des structures géologiques en présence. En effet, les ondes sismiques émises peuvent être amplifiées, ou à l'inverse minimisées en fonction de la nature du sol ou des matériaux utilisés pour la construction des bâtiments. Il faut également prendre en compte la stabilité ou l'instabilité du milieu environnant. Effectivement, un séisme à la base peut entraîner d'autres catastrophes tels que des mouvements de terrains, des tsunamis...

Les méthodes pour évaluer le risque sismique

Grâce à toutes ces données et observations ainsi recueillies par ces méthodes et ces probabilité, les spécialistes peuvent déterminer avec précision plusieurs éléments. Parmi ceux-ci figurent: l'intensité (magnitude) maximale que l'on peut ressentir dans une région précise, la fréquence de ces séismes, les dégâts engendrés au niveau humain et matériel. Et enfin, les effets annexes résultants.
> Les spécialistes évaluent bien le risque sismique.
Une fois que celui-ci est déterminé, l'administation met en place des zonages et peut classer une région (en général un canton) dans une zone plus ou moins à risque...

Le zonage sismique en France.

Un zonage sismique en France a été élaboré: le territoire métropolitain a été divisé en 5 zones précises. Ce « découpage » de l'espace français est établi à partir du décret n° 2010-1254 et 1255 du 22 octobre 2010 et de l'Arrêté du 22 Octobre 2010 du journal officiel.
Celui-ci détermine les différentes régions ou cantons directement exposés au risque sismique et à un objectif de protection parasismique. Chaque zone définie les diverses normes de construction à respecter pour l'édification d'un bâtiment.
L'objectif de la réglementation parasismique est la sauvegarde d'un maximum de vies humaines dont le niveau de résistance aux ondes sismiques est fixées par zone. Le principe de la mise en place de ces normes est d'accepter de subir des dommages irréparables. Seulement ces dernières doivent garantir la sécurité des occupants: pas d'effondrement.




Le nouveau zonage sismique en France mis en vigueur à partir du 1 Mai 2011



Les 5 zones de sismicité croissante:
- zone 1: "Sismicité très faible", dont les normes parasismiques ne sont pas prescrites.
Pour les autres zones, des règles de constructions parasismiques doivent d'être respectées:
- zone 2: « sismicité faible »;
- zone 3: « sismicité modérée ».
- zone 4: "sismicité moyenne"
- zone 5: « sismicité forte »: seulement en ce qui concerne la Martinique et la Guadeloupe et dont la sismicité possède une origine différente.

La sismicité dans le bassin Marennes Oléron.

Comme on peut le voir sur la carte ci-dessus, la Charente Maritime et donc le bassin de Marennes Oléron se situe dans la zone 3. La sismicité est donc modérée où les déformations ne sont que de faibles ampleurs.
En effet, le bassin est sujet à de nombreux séismes dont la magnitude est généralement très faible. En France, seul une vingtaine de séisme d'une magnitude supérieure à 4 se manifestent. D'ailleurs, une partie d'entre eux se produisent au large de l'Ile d'Oléron ou bien sur l'Ile elle-même.
voir la répartition des séismes en Charentes Maritimes (cf. images)
Le département possède une activité sismique légère, constituée régulièrement de tremblement de terre qui ont lieu au lage de lîle d'Oléron. L'emplacement de la faille est encore mal connu. Le séisme le plus important d'une magnitude de 7 a eu lieu de 7 Septembre 1972. Le dernier en date d'une magnitude de 4.5, a eu lieu le 28 Septembre 2010.
Sur 473 communes que dénombre la région, 401 sont à risque et 41 sont directement exposées par le risque sismique. Elles représentent à elle seule 8.7 % des communes à risque dans la zone du Sud-Ouest.
voir les communes exposées au risque sismique en Charentes Maritimes (cf. images)

Ainsi en Charente Maritime, toutes les communes possède une sismicité propre à la zone 3, sauf:
- les cantons d’Archiac, Cozes, Gémozac, Jonzac, Mirambeau, Montendre, Montguyon, Montlieu-la-Garde, Pons, Royan-Est, Royan-Ouest, Saint-Genis-de-Saintonge, Saujon : zone de sismicité faible ;
- les communes de Chermignac, Colombiers, Courcoury, Les Essards, Les Gonds, La Jard, Nieul-les-Saintes, Pessines, Pont-l’Abbé-d’Arnoult, Préguillac, Sainte-Gemme, Sainte-Radegonde, Saintes, Saint-Georges-des-Coteaux, Saint-Porchaire, Saint-Sulpice-d’Arnoult, Soulignonne, Thénac, Varzay : zone de sismicité faible.
Les communes du Château d'Oléron, Marennes, Rochefort (et ses cantons), Saint Agnant, Saint-Pierre d'Oléron et La Tremblade étant celles les plus exposées au risque sismique de la région.
Ciblons ensuite plus précisément tel que cet historique des séismes qui ont eu lieu à Bourcefranc, c'est à dire ressentis au lycée:
(les séismes ressentis au lycée correspondent aux deux derniers tremblements de terre de cet historique, c'est à dire à partir de la création de l'établissement scolaire en 1990).

DateHeure Localisation épicentrale Intensité épicentrale Intensité dans la commune
26 Juillet 188215 h 38 minSaintonge (Saintes)64
28 Septembre 193516 h 17 min 50 secAngoumois (Rouillac)74.5
7 Janvier 19558 h 21 min 20 secIle d'Oléron54
20 Juillet 195819 h 27 min 15 secIle d'Oléron64.5
7 Septembre 197222 h 26 min 54 secIle d'Oléron77
6 Janvier 19732 h 6 min 38 secIle d'Oléron54
11 Février 197623 h 43 min 55 secIle d'Oléron43
8 Juin 200113 h 26 min 53 secBocage Vendéen52.5
18 Avril 20056 h 42 min 50 secIle d'Oléron4.53